RE: Accords

Bonjour,
Dois-je écrire « avis d’aptitude médical » ou « avis d’aptitude médicale ».  En vous remerciant.

ALEONARD Débutant Demandé le 17 août 2021 dans Accords
4 Réponses

Non. Dans le code du travail – que je connais bien pour avoir été juriste pendant plusieurs années -, on est obligé d’écrire « avis médical » car c’est dans un contexte beaucoup plus large : le travail.

Sur un certificat délivré par un médecin, il est totalement inutile d’écrire « médical », en titre par ex.

Par contre, le médecin délivre un certificat sur l’aptitude médicale, soit un certificat d’aptitude  médicale afin de permettre au sujet de reprendre le travail. Le fait qu’il est médecin apparaît sur le certificat lui-même .

Prince Grand maître Répondu le 17 août 2021

Certes, mais encore une fois, il n’y a aucun élément dans la question posée qui nous permette de trancher dans un sens ou dans l’autre. Rien ne nous permet d’affirmer que l’on parle d’un certificat délivré par un médecin; il peut tout aussi bien s’agir d’une demande formulée par un employeur, auquel cas nous serions bien plus proches de la formulation adoptée par le Code du Travail. Si seulement le sieur ou la donzelle Aléonard pouvait nous indiquer le contexte entourant cette formule, nous pourrions alors sortir de ce suspense insoutenable !

le 17 août 2021.
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