Orthographe

Contrats de prévoyance individuels ou contrats de prévoyance individuelle

Laure026 Débutant Demandé le 2 janvier 2017 dans Accords

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2 réponse(s)
 

L’appellation exacte est :
Contrats individuels de prévoyance.

Cependant, on parle aussi de prévoyance individuelle ; dans ce cas, on écrira : 
Contrats de prévoyance individuelle.

jean bordes Grand maître Répondu le 2 janvier 2017

La question renvoie à la notion de « contrat individuel » par opposition à la notion de « contrat collectif ».

On parle cependant aussi de « prévoyance collective ». L’expression « prévoyance individuelle » est, quant à elle, moins courante.

Dans l’exemple de Laure026, les deux expressions sont correctes et ne laissent place à aucune ambiguïté.

–  l’expression « contrats de prévoyance individuels » renvoie clairement à la notion de « contrats individuels » ; il n’y a à cet égard pas lieu d’envisager de reformulation sous la forme « contrats individuels de prévoyance », même si une telle reformulation est syntaxiquement correcte.

–  l’expression « contrats de prévoyance individuelle » renvoie clairement à la notion de « prévoyance individuelle » ; cette formulation est cependant plus rare ;

Pour ma part, je préconiserais l’expression « contrats de prévoyance individuels » car l’accent est mis en priorité sur la notion de « contrat de prévoyance ». Le caractère individuel du contrat vient ici simplement préciser les choses.

Scriba Maître Répondu le 6 janvier 2017
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