RE: accord

Bonjour, je sollicite votre aide pour cette phrase.
Est-ce le véhicule qui est assuré ou l’entreprise (assurée).
Dans le doute, est-ce que le principe de la proximité peut être appliqué pour l’accord ?

« Cet accident impliquait un poids lourd immatriculé XXXXX de l’Entreprise Y., assuré(e) auprès de la Compagnie WWW. »

D’avance merci.

Cordialement.

LIBANE Érudit Demandé 6 jours auparavant dans Accords
3 Réponses

Bonsoir,
Le véhicule est assuré. C’est toujours l’objet qui est assuré, sauf pour les
assurances dites de personnes auquel cas, c’est la personne physique ou morale (société) qui l’est, pour les événement pouvant l’affecter (perte d’exploitation, maladie, etc.)
La société est le « preneur d’assurance ».

Ouatitm Grand maître Répondu 6 jours auparavant

Bien vu et bien dit.

6 jours auparavant.

merci à tous pour vos réponses. C’est clair.

6 jours auparavant.
Votre réponse
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