RE: accord

Bonjour, je sollicite votre aide pour cette phrase.
Est-ce le véhicule qui est assuré ou l’entreprise (assurée).
Dans le doute, est-ce que le principe de la proximité peut être appliqué pour l’accord ?

« Cet accident impliquait un poids lourd immatriculé XXXXX de l’Entreprise Y., assuré(e) auprès de la Compagnie WWW. »

D’avance merci.

Cordialement.

LIBANE Érudit Demandé le 6 juin 2024 dans Accords
3 Réponses

Bonsoir,
Le véhicule est assuré. C’est toujours l’objet qui est assuré, sauf pour les
assurances dites de personnes auquel cas, c’est la personne physique ou morale (société) qui l’est, pour les événement pouvant l’affecter (perte d’exploitation, maladie, etc.)
La société est le « preneur d’assurance ».

Ouatitm Grand maître Répondu le 6 juin 2024

Bien vu et bien dit.

le 6 juin 2024.

merci à tous pour vos réponses. C’est clair.

le 7 juin 2024.
Votre réponse
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