RE: accord

Bonjour, je sollicite votre aide pour cette phrase.
Est-ce le véhicule qui est assuré ou l’entreprise (assurée).
Dans le doute, est-ce que le principe de la proximité peut être appliqué pour l’accord ?

« Cet accident impliquait un poids lourd immatriculé XXXXX de l’Entreprise Y., assuré(e) auprès de la Compagnie WWW. »

D’avance merci.

Cordialement.

LIBANE Érudit Demandé le 6 juin 2024 dans Accords
3 Réponses

Je ne suis pas spécialiste d’assurance mais je suppose que ce sont les véhicules qui sont assurés, la société a d’autres assurances.

joelle Grand maître Répondu le 6 juin 2024
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