RE: « Des droits d’auteur » ou « des droits d’auteure » ?

RĂ©pondu

Bonjour,

Pouvez-vous m’aider svp ?

« Je confirme par la prĂ©sente ĂȘtre l’auteure et la titulaire unique et exclusive des droits d’auteur attachĂ©s Ă  l’Ɠuvre publiĂ©e Ă  l’adresse X. »

« Des droits d’auteur » ou « des droits d’auteure » ?

Merci Ă  vous

grmber Grand maßtre Demandé le 24 janvier 2020 dans Accords
4 RĂ©ponses
Meilleure réponse

Re-bonjour, 🙂

Pour le premier, dans la mesure oĂč il s’agit d’une expressions gĂ©nĂ©rique (auteur ne vous dĂ©signe pas directement), on laisse le masculin.
Pour le deuxiĂšme, si je comprends bien, il s’agit de dĂ©signer vos droits patrimoniaux ; auquel cas, on fait l’accord.

phil-en-trope Grand maĂźtre RĂ©pondu le 24 janvier 2020

Merci beaucoup pour vos retours !! Pour le deuxiĂšme je pensais qu’il ne fallait pas faire l’accord, les droits patrimoniaux pour les auteurs en gĂ©nĂ©ral..

le 24 janvier 2020.

Je te / vous en prie. 🙂

Oui, contrairement Ă  la premiĂšre phrase, la prĂ©sence de l’article rend la formulation ambiguĂ«.  Elle ne le serait plus avec un pluriel : les droits patrimoniaux des auteurs.
S’il s’agit donc de dĂ©signer non tes / vos droits patrimoniaux, mais ceux des auteurs en gĂ©nĂ©ral, on ne fera pas l’accord.

le 24 janvier 2020.

Merci à toi 😉

Voici le texte en entier pour te donner une idĂ©e 🙂 Ă  la base c’est un « texte type  » qui est au masculin.

« Je confirme par la prĂ©sente ĂȘtre l’auteure et la titulaire unique et exclusive des droits d’auteur attachĂ©s Ă  l’Ɠuvre publiĂ©e Ă  l’adresse X.
Je donne mon autorisation pour publier cette Ɠuvre sous la licence Y.
Je comprends qu’en faisant cela je permets Ă  quiconque d’utiliser mon Ɠuvre, y compris dans un but commercial, et de la modifier dans la mesure des exigences imposĂ©es par la licence.
Je suis consciente de toujours jouir des droits extra-patrimoniaux sur mon Ɠuvre, et garder le droit d’ĂȘtre citĂ©e pour celle-ci selon les termes de la licence retenue. Les modifications que d’autres pourront faire ne me seront pas attribuĂ©es.
Je suis consciente qu’une licence libre concerne seulement les droits patrimoniaux de l’auteur, et je garde la capacitĂ© d’agir envers quiconque n’emploierait pas ce travail d’une maniĂšre autorisĂ©e, ou dans la violation des droits de la personne, des restrictions de marque dĂ©posĂ©e, etc.
Je comprends que je ne peux pas retirer cette licence, et que l’image est susceptible d’ĂȘtre conservĂ©e de maniĂšre permanente par n’importe quel projet de Z. »

le 24 janvier 2020.

Le doute est ĂŽtĂ©, il s’agit en effet lĂ  encore d’un Ă©noncĂ© gĂ©nĂ©rique, on laisse donc auteur au masculin. 🙂

le 24 janvier 2020.

Merci Ă  vous, a contrario de cette phrase qui n’est pas un Ă©noncĂ© gĂ©nĂ©rique :

« Je suis consciente de toujours jouir des droits extra-patrimoniaux sur mon Ɠuvre, et garder le droit d’ĂȘtre citĂ©e pour celle-ci selon les termes de la licence retenue. »

🙂

le 25 janvier 2020.

Exactement, dans cette phrase, citĂ©e renvoie au sujet (fĂ©minin, singulier, donc accord au fĂ©minin singulier) : Je suis consciente  que je garde le droit d’ĂȘtre (moi) citĂ©e.

Mais on aurait un énoncé générique, sans accord, avec par exemple :
Le droit d’ĂȘtre citĂ© lors de chaque utilisation de l’Ɠuvre fait partie des droits moraux des auteurs.

Edit – Ă  tout bien rĂ©flĂ©chir, je pense finalement que  dans la phrase extraite du contrat, cité peut s’interprĂ©ter aussi bien comme rĂ©fĂ©rant à  je (auquel cas on fait l’accord selon le sexe de la personne Ă  qui rĂ©fĂšre ce je), qu’aux auteurs en gĂ©nĂ©ral (auquel cas, on laisse au masculin singulier).
Cela dit, il me semble que l’accord « passe mieux » que le non accord, qui risque d’ĂȘtre interprĂ©tĂ© non comme la marque d’un Ă©noncĂ© gĂ©nĂ©rique, mais comme une faute d’orthographe.

le 25 janvier 2020.
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