RE: « Des droits d’auteur » ou « des droits d’auteure » ?
Bonjour,
Pouvez-vous m’aider svp ?
« Je confirme par la prĂ©sente ĂȘtre lâauteure et la titulaire unique et exclusive des droits dâauteur attachĂ©s Ă lâĆuvre publiĂ©e Ă lâadresse X. »
« Des droits d’auteur » ou « des droits d’auteure » ?
Merci Ă vous
Re-bonjour, đ
Pour le premier, dans la mesure oĂč il s’agit d’une expressions gĂ©nĂ©rique (auteur ne vous dĂ©signe pas directement), on laisse le masculin.
Pour le deuxiĂšme, si je comprends bien, il s’agit de dĂ©signer vos droits patrimoniaux ; auquel cas, on fait l’accord.
Merci beaucoup pour vos retours !! Pour le deuxiĂšme je pensais qu’il ne fallait pas faire l’accord, les droits patrimoniaux pour les auteurs en gĂ©nĂ©ral..
Je te / vous en prie. đ
Oui, contrairement Ă la premiĂšre phrase, la prĂ©sence de l’article rend la formulation ambiguĂ«. Elle ne le serait plus avec un pluriel : les droits patrimoniaux des auteurs.
S’il s’agit donc de dĂ©signer non tes / vos droits patrimoniaux, mais ceux des auteurs en gĂ©nĂ©ral, on ne fera pas l’accord.
Merci Ă toi đ
Voici le texte en entier pour te donner une idĂ©e đ Ă la base c’est un « texte type  » qui est au masculin.
« Je confirme par la prĂ©sente ĂȘtre lâauteure et la titulaire unique et exclusive des droits dâauteur attachĂ©s Ă lâĆuvre publiĂ©e Ă lâadresse X.
Je donne mon autorisation pour publier cette Ćuvre sous la licence Y.
Je comprends quâen faisant cela je permets Ă quiconque dâutiliser mon Ćuvre, y compris dans un but commercial, et de la modifier dans la mesure des exigences imposĂ©es par la licence.
Je suis consciente de toujours jouir des droits extra-patrimoniaux sur mon Ćuvre, et garder le droit dâĂȘtre citĂ©e pour celle-ci selon les termes de la licence retenue. Les modifications que dâautres pourront faire ne me seront pas attribuĂ©es.
Je suis consciente quâune licence libre concerne seulement les droits patrimoniaux de lâauteur, et je garde la capacitĂ© dâagir envers quiconque nâemploierait pas ce travail dâune maniĂšre autorisĂ©e, ou dans la violation des droits de la personne, des restrictions de marque dĂ©posĂ©e, etc.
Je comprends que je ne peux pas retirer cette licence, et que lâimage est susceptible dâĂȘtre conservĂ©e de maniĂšre permanente par nâimporte quel projet de Z. »
Le doute est ĂŽtĂ©, il s’agit en effet lĂ encore d’un Ă©noncĂ© gĂ©nĂ©rique, on laisse donc auteur au masculin. đ
Merci Ă vous, a contrario de cette phrase qui n’est pas un Ă©noncĂ© gĂ©nĂ©rique :
« Je suis consciente de toujours jouir des droits extra-patrimoniaux sur mon Ćuvre, et garder le droit dâĂȘtre citĂ©e pour celle-ci selon les termes de la licence retenue. »
đ
Exactement, dans cette phrase, citĂ©e renvoie au sujet (fĂ©minin, singulier, donc accord au fĂ©minin singulier) : Je suis consciente que je garde le droit dâĂȘtre (moi) citĂ©e.
Mais on aurait un énoncé générique, sans accord, avec par exemple :
Le droit dâĂȘtre citĂ© lors de chaque utilisation de lâĆuvre fait partie des droits moraux des auteurs.
Edit – Ă tout bien rĂ©flĂ©chir, je pense finalement que dans la phrase extraite du contrat, citĂ©Â peut s’interprĂ©ter aussi bien comme rĂ©fĂ©rant Ă Â je (auquel cas on fait l’accord selon le sexe de la personne Ă qui rĂ©fĂšre ce je), qu’aux auteurs en gĂ©nĂ©ral (auquel cas, on laisse au masculin singulier).
Cela dit, il me semble que l’accord « passe mieux » que le non accord, qui risque d’ĂȘtre interprĂ©tĂ© non comme la marque d’un Ă©noncĂ© gĂ©nĂ©rique, mais comme une faute d’orthographe.